- exonération
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exonération [ ɛgzɔnerasjɔ̃ ] n. f.• 1552 sens 2; lat. exoneratio1 ♦ (1865) Action d'exonérer; son résultat. ⇒ abattement, affranchissement, décharge, déduction, dégrèvement, diminution, dispense, exemption, franchise, immunité, remise. Exonération fiscale. Exonération totale. Exonération partielle, portant sur certains revenus.2 ♦ Physiol. Évacuation des matières fécales.⊗ CONTR. Majoration, surcharge, surtaxe.
● exonération nom féminin (bas latin exoneratio, -onis) Action d'exonérer, fait d'être exonéré : Exonération fiscale. Dispense de service militaire accordée en France, de 1855 à 1868, moyennant un impôt. ● exonération (synonymes) nom féminin (bas latin exoneratio, -onis) Action d' exonérer , fait d'être exonéréSynonymes :- allègement- décharge- dégrèvement- dispense- remiseexonérationn. f. Action d'exonérer; son résultat.⇒EXONÉRATION, subst. fém.A.— [Avec un déterm. (adj. ou compl. prép. de) indiquant une charge matérielle ou morale] Action d'exonérer; son résultat. Exonération du service militaire (Ac.). (Quasi-)synon. décharge, exemption, dispense; anton. assujettissement. L'exonération du ticket modérateur a lieu à partir du premier jour du quatrième mois (Encyclop. éduc., 1960, p. 307) :• N'était la dole qui est, après tout, l'assurance de la bourgeoisie anglaise contre la révolution, comme l'exonération d'impôts dont bénéficient nos paysans est l'assurance de la bourgeoisie française contre les barricades.MORAND, Londres, 1933, p. 80.— Spécialement♦ DR. Exonération fiscale. Dispense de payer des impôts, des taxes. Toutes les fois où des affaires donnant lieu à l'octroi d'exonération fiscales figurent à son ordre du jour (Amén. terr., 1964, p. 61).♦ ADMIN. MILIT., vx. Exonération militaire. Dispense d'accomplir ses obligations militaires accordée à celui qui payait une somme fixée par l'État. Il lui fallut casser Gilquin, compromis dans une vilaine histoire d'exonération militaire (ZOLA, E. Rougon, 1876, p. 326).B.— Emploi abs. ou avec un compl. prép. de indiquant ce (ou celui) qui est exonéré. MÉD., vieilli. Soulagement des besoins organiques naturels. Je savais par cœur des tirades entières sur l'exonération imparfaite du constipé (ROMAINS, Knock, 1923, I, scène unique, p. 5). On escamote l'exigence de la chair, de l'exonération nécessaire des glandes (GIDE, Journal, 1948, p. 329).Prononc. et Orth. :[
]. Cf. é-1. Ds Ac. dep. 1878. Étymol. et Hist. 1552 physiol. (G. GUÉROULT, Chron. des emper. ds DG), attest. isolée, sens relevé dans certains dict. du XIXe s. dep. Ac. Compl. 1842; 1845 (BESCH. qui le désigne comme terme de pratique). Empr. au b. lat. des juristes exoneratio « action d'exonérer, de diminuer (une charge); rabais ». Fréq. abs. littér. :5. Bbg. DUB. Dér. 1962, p. 32.exonération [ɛgzɔneʀɑsjɔ̃] n. f.ÉTYM. 1552; lat. exoneratio, du supin de exonerare. → Exonérer.❖1 (1865, in Littré). Action d'exonérer; résultat de cette action. ⇒ Abattement, affranchissement, décharge, déduction, dégrèvement, diminution, dispense, exemption, franchise, immunité, remise. || Exonération fiscale. || Exonération totale. || Exonération partielle. || Certaines indemnités bénéficient d'une exonération fiscale. ⇒ Allègement.1 (Un régime qui tient compte) de la personnalité du contribuable, par le système des abattements ou des exonérations aussi bien que par la progressivité des taux (…)L. Trotabas, Précis de science et de législation financière, no 251, p. 163.2 Ayant dû renoncer à l'exonération totale de ces bénéfices (agricoles), ceux-ci ont été du moins assujettis à un impôt adouci.L. Trotabas, Précis de science et de législation financière, no 284, p. 196.3 (…) une exonération au moins partielle des bénéfices réalisés par les coopératives de consommation.Dalloz, Nouveau répertoire de droit, Sté coop., no 73.2 (1552). Physiol. Évacuation des matières fécales.4 Je savais par cœur des tirades entières sur l'exonération imparfaite du constipé.J. Romains, Knock, in T. L. F.❖CONTR. Aggravation, assujettissement, imposition, surcharge, surtaxe.
Encyclopédie Universelle. 2012.
